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CAHIER VIRTUEL DES MEMBRES

1 - Mot de bienvenue

2 - Petit historique abrégé

3 - Profil du projet

4 - Mode de gestion


Administration

5.1 Règlement de régie interne

Le vivre ensemble


6.1- Règlement d’immeuble

6.1.1 Directive du règlement d'immeuble

6.2- Politique de gestion des matières résiduelles

6.2.1 Directive des matières résiduelles

6.3- Politique de gestion du stationnement

6.4- Politique de sélection

6.5- Politique de gestion financière

6.5.1 Directive d'achat de biens et services

Annexes


7.1- Contrat de membres

7.2- Bail

7.3- Contrat de location de stationnement

7.4- Programme du supplément au loyer (PSL)

7.5- Mandats des comités

7.6- Questionnaire des compétences et intérêts


Table des abréviations


Mise à jour, le 27 février 2023
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